Notes juridiques

La société responsable de ce site Web est smart Europe GmbH, une filiale appartenant à 100 % à smart Automobile Co., Ltd, qui a été créée par et entre les sociétés Geely Automobile Group Co., Ltd. et Daimler AG, et dont les associés sont désormais Geely Automobile Group Co., Ltd. et Mercedes-Benz AG. L’exploitant de ce site Web https://future.smart.com/ est smart Europe GmbH, Esslinger Straße 7, 70771 Leinfelden-Echterdingen, Allemagne.

L'éditeur de cette application web est smart Europe GmbH. L’identification du fournisseur suivante répertorie le nom, l'adresse et le contact, les personnes autorisées à représenter l’entreprise et toutes les autres informations légales requises.

Pour les trajets courts, privilégiez la marche ou le vélo. Pensez à covoiturer. Au quotidien, prenez les transports en commun. #SeDéplacerMoinsPolluer

Évitez tout comportement dangereux sur la route et observez les règles établies par la législation en matière de circulation de véhicules à moteur.

Les gammes de modèles présentées peuvent ne pas être disponibles sur tous les marchés. Les véhicules présentés peuvent contenir des équipements et des caractéristiques en option qui pourraient éventuellement ne pas être applicables sur tous les marchés. Le modèle présenté est en cours de procédure d'homologation dans l'UE et l'homologation devrait être terminée en juillet 2022. Le diagramme ci-dessous est basé sur les valeurs préliminaires. smart publiera les valeurs officielles dès que la procédure d'homologation sera terminée. smart publiera les valeurs par ses canaux habituels. Vous trouverez de plus amples informations sur la consommation de carburant officielle et les émissions spécifiques de CO2 officielles des voitures particulières neuves dans le "Guide de la consommation de carburant, des émissions de CO2 et de la consommation d'électricité des voitures particulières neuves", qui est disponible gratuitement dans tous les points de vente, auprès de la Deutsche Automobil Treuhand GmbH (DAT), Hellmuth-Hirth-Str. 1, 73760 Ostfildern Scharnhausen, et sur https://www.dat.de/co2/.

 

Les véhicules présentés peuvent contenir des équipements optionnels et des caractéristiques qui ne seront pas disponibles sur tous les territoires.

 

Toutes les interfaces des véhicules, de l’application mobile et tous les éléments correspondants présentés dans cette vidéo ont pour seul objectif de mettre en valeur un environnement conceptuel et stylistique. Les fonctionnalités avérées et le contenu effectif sont soumis à la mise sur le marché définitive de ces produits.

 

Évitez tout comportement dangereux sur la route et observez les règles établies par la législation en matière de circulation de véhicules à moteur.

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Identification du fournisseur selon § 5 TMG

Responsable du contenu

smart Europe GmbH
Esslinger Str. 7, 70771 Leinfelden-Echterdingen, Allemagne

Représenté par

Dirk Adelmann (PDG), Martin Günther (DF).

Informations selon la section 18 (2) MStV : Björn Schick (adresse telle qu’indiquée ci-dessus)

Contact

E-mail: eu.corporateoffice@smart.com

Entrée au Registre du Commerce

Entrée au Registre du Commerce du Tribunal du comté de Stuttgart n° HRB 774212

Identifiant de la taxe commerciale

Numéro d’identification TVA selon § 27 a de la loi allemande relative à la taxe sur la valeur ajoutée : DE 331535780

Référence au règlement des différends de l’UE

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : http://ec.europa.eu/consumers/odr Vous trouverez notre adresse e-mail dans les mentions légales ci-dessus.

Responsable de la protection des données requis par la loi

smart Europe GmbH
Esslinger Str. 7, 70771 Leinfelden-Echterdingen, Allemagne
E-mail: eu.dataprotection@smart.com

Responsabilité pour le contenu

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de notre propre contenu sur ces pages selon la législation générale conformément à la section 7 (1) de la loi allemande sur les télémédias (TMG). Selon §§ 8 à 10 TMG, cependant, en tant que prestataire de services, nous ne sommes pas dans l’obligation de surveiller les informations tierces transmises ou stockées ou d’enquêter sur des circonstances indiquant une activité illégale.

Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation des informations selon la loi générale ne sont pas affectées. Cependant, la responsabilité à cet égard n’est possible qu’à partir de la prise de connaissance d’une infraction concrète. Si nous prenons connaissance de ce type d’infraction, nous supprimerons ce contenu immédiatement.

 

Responsabilité pour les liens

Notre offre contient des liens vers des sites Internet externes de tiers, dont nous ne pouvons pas influencer le contenu. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou exploitant respectif des pages est toujours responsable du contenu des pages liées. Les pages liées ont été vérifiées pour contrôler les violations légales potentielles au moment de l’établissement du lien. Aucun contenu illégal n’était identifiable au moment de l’établissement du lien.

Cependant, un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est pas raisonnable sans preuve concrète d’une violation de la loi. Si nous prenons connaissance d’une infraction, nous supprimerons ces liens immédiatement.

 

Droit d'auteur

Tous droits réservés. Tous les textes, images, graphiques, fichiers audio, vidéo et d'animation ainsi que leurs agencements sont soumis à un droit d’auteur et aux autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle. Ils ne doivent pas être copiés pour un usage commercial ou la distribution, ni être modifiés ou utilisés sur d'autres sites Internet. Certaines pages Internet contiennent également des matériaux soumis au droit d'auteur de ceux les ayant mises à disposition.

La reproduction, l'édition, la distribution et tout type d’exploitation hors des limites du droit d'auteur nécessitent un accord écrit préalable. Les téléchargements et copies sont autorisés uniquement pour un usage privé non commercial avec un accord préalable explicite.

Dans la mesure où le contenu de cette page n’a pas été créé par l’exploitant, les droits d'auteur de tiers sont respectés. En particulier, le contenu tiers est identifié comme tel. Si vous deviez néanmoins être informé d’une violation de droit d'auteur, nous vous demandons de nous en informer en conséquence. Si nous prenons connaissance d’une infraction, nous réagirons dans les meilleurs délais.

 

Informations sur les produits et spécifications

Dans le cas de contenus sur les produits individuels, des modifications de performances ou des caractéristiques d'équipement peuvent avoir été réalisées à tout moment après le délai éditorial. Le fabricant se réserve le droit d'apporter des changements de design ou de forme, de modifier les couleurs et la portée de la livraison ou des performances pendant la période de livraison, à condition que les changements ou déviations soient raisonnables pour le client, en tenant compte de nos intérêts. Les illustrations peuvent également contenir des accessoires, des équipements spéciaux ou des articles qui ne font pas partie de la portée de la livraison ou des performances standard.

 

Marques commerciales et labels

Sauf mention contraire, toutes les marques mentionnées sur les pages Internet sont des marques commerciales protégées légalement de smart Europe GmbH, de ses entreprises affiliées ou de ses partenaires, cela s'applique notamment aux noms de modèles et à tous les logos et emblèmes de l’entreprise.

 

Représentations ou garanties

Les informations et détails dans nos applications web ne constituent pas une assurance ou une garantie, que ce soit de façon explicite ou implicite. Ils ne constituent notamment pas de promesse implicite ou de garantie concernant la qualité, la valeur commerciale, le caractère adéquat à certaines fins ou la non violation de lois et brevets.

Nous tenons à souligner que nous n’avons pas d’influence sur la conception et la mise à disposition d'informations de tiers vers lesquels des liens sont établis. Nous ne pouvons donc pas garantir la pertinence, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations qui y sont fournies. Dans ce contexte, nous prenons donc de la distance vis-à-vis de l’ensemble des contenus sur ces sites. La présente déclaration s'applique pour tous les liens vers des sites externes contenus sur nos pages Internet et leur contenu.

 

Note selon le § 36 de la loi relative au règlement des différends des consommateurs (VSBG)

Nous excluons la participation à une procédure de règlement des différents devant un comité d'arbitrage de consommateurs au titre de la loi relative au règlement des différends des consommateurs (VSBG) et nous ne participerons pas à tout arbitrage dans la mesure où nous n’y sommes pas contraints légalement.

 

Ordre de préséance

Les conditions d’utilisation d'une offre numérique sont prioritaires sur les présentes mentions légales.

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Esslinger Straße 7, 70771 Leinfelden-Echterdingen, Allemagne.

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Responsable du contenu

smart Europe GmbH
Esslinger Str. 7, 70771 Leinfelden-Echterdingen, Allemagne

Représenté par

Dirk Adelmann (PDG), Martin Günther (DF)
Informations selon la section 18 (2) MStV. Björn Schick (adresse telle qu’indiquée ci-dessus)

Contact

E-mail eu.dataprotection@smart.com

Entrée au Registre du Commerce

Entrée au Registre du Commerce du Tribunal du comté de Stuttgart n° HRB 774212

Identifiant de la taxe commerciale

Numéro d’identification TVA selon § 27 a de la loi allemande relative à la taxe sur la valeur ajoutée : DE 331535780

Référence au règlement des différends de l’UE

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) :http://ec.europa.eu/consumers/odr
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Responsable de la protection des données requis par la loi

Katja Green
smart Europe GmbH
Esslinger Str. 7, 70771 Leinfelden-Echterdingen, Allemagne

E-mail : eu.dataprotection@smart.com

Responsabilité pour le contenu

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de notre propre contenu sur ces pages selon la législation générale conformément à la section 7 (1) de la loi allemande sur les télémédias (TMG) ou à une loi similaire de l’État respectif. Selon §§ 8 à 10 TMG, cependant, en tant que prestataire de services, nous ne sommes pas dans l’obligation de surveiller les informations tierces transmises ou stockées ou d’enquêter sur des circonstances indiquant une activité illégale.

Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation des informations selon la loi générale ne sont pas affectées. Cependant, la responsabilité à cet égard n’est possible qu’à partir de la prise de connaissance d’une infraction concrète. Si nous prenons connaissance de ce type d’infraction, nous supprimerons ce contenu immédiatement.

 

Responsabilité pour les liens

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Cependant, un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est pas raisonnable sans preuve concrète d’une violation de la loi. Si nous prenons connaissance d’une infraction, nous supprimerons ces liens immédiatement.

 

Droit d'auteur

Tous droits réservés. Tous les textes, images, graphiques, fichiers audio, vidéo et d'animation ainsi que leurs agencements sont soumis à un droit d’auteur et aux autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle. Ils ne doivent pas être copiés pour un usage commercial ou la distribution, ni être modifiés ou utilisés sur d'autres sites Internet. Certaines pages Internet contiennent également des matériaux soumis au droit d'auteur de ceux les ayant mises à disposition.

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Dans la mesure où le contenu de cette page n’a pas été créé par l’exploitant, les droits d'auteur de tiers sont respectés. En particulier, le contenu tiers est identifié comme tel. Si vous deviez néanmoins être informé d’une violation de droit d'auteur, nous vous demandons de nous en informer en conséquence. Si nous prenons connaissance d’une infraction, nous réagirons dans les meilleurs délais.

 

Informations sur les produits et spécifications

Dans le cas de contenus sur les produits individuels, des modifications de performances ou des caractéristiques d'équipement peuvent avoir été réalisées à tout moment après le délai éditorial. Le fabricant se réserve le droit d'apporter des changements de design ou de forme, de modifier les couleurs et la portée de la livraison ou des performances pendant la période de livraison, à condition que les changements ou déviations soient raisonnables pour le client, en tenant compte de nos intérêts. Les illustrations peuvent également contenir des accessoires, des équipements spéciaux ou des articles qui ne font pas partie de la portée de la livraison ou des performances standard.

 

Marques commerciales et labels

Sauf mention contraire, toutes les marques mentionnées sur les pages Internet sont des marques commerciales protégées légalement de smart Europe GmbH, de ses entreprises affiliées ou de ses partenaires, cela s'applique notamment aux noms de modèles et à tous les logos et emblèmes de l’entreprise.

 

Représentations ou garanties

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Nous tenons à souligner que nous n’avons pas d’influence sur la conception et la mise à disposition d'informations de tiers vers lesquels des liens sont établis. Nous ne pouvons donc pas garantir la pertinence, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations qui y sont fournies. Dans ce contexte, nous prenons donc de la distance vis-à-vis de l’ensemble des contenus sur ces sites. La présente déclaration s'applique pour tous les liens vers des sites externes contenus sur nos pages Internet et leur contenu.

 

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